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Les produits proposés sont ceux présentés sur le site au moment de la commande, dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies, illustrations et descriptions sont fournies à titre indicatif et avec le plus grand soin. De légères différences peuvent toutefois exister sans engager la responsabilité de RTA COMPANY LTD.
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Les frais de livraison éventuels sont affichés avant la validation définitive de la commande.
RTA COMPANY LTD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont néanmoins facturés sur la base du tarif affiché au moment de la validation de la commande.
En cas d’erreur manifeste d’affichage concernant un prix ou une description, RTA COMPANY LTD se réserve le droit d’annuler la commande et de procéder au remboursement intégral du client.
Une commande devient définitive lorsque :
le client accepte les présentes CGV ;
le paiement est validé ;
un e-mail de confirmation est envoyé.
RTA COMPANY LTD se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande notamment en cas :
de suspicion de fraude ;
d'utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement ;
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de litige antérieur avec le client ;
de comportement abusif ou anormal.
Les paiements sont réalisés via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal ou autres partenaires de paiement).
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Afin de protéger les clients et prévenir les fraudes, certaines commandes peuvent faire l'objet de vérifications complémentaires.
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Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client.
Les délais communiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent être affectés par des événements indépendants de notre volonté (transporteurs, douanes, grèves, catastrophes naturelles, perturbations logistiques, etc.).
Le client est responsable de l'exactitude des informations de livraison fournies.
Tout colis retourné en raison d'une adresse inexacte pourra faire l'objet de nouveaux frais d'expédition.
Le transfert des risques intervient lors de la remise effective du colis au client ou à toute personne désignée pour le recevoir.
Lorsque la législation applicable le prévoit, le consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Le produit devra être retourné dans son état d'origine, non utilisé et accompagné de son emballage et de ses accessoires.
Toute demande doit être adressée à :
Les frais de retour restent à la charge du client sauf disposition légale contraire ou erreur imputable à RTA COMPANY LTD.
Les produits bénéficient des garanties légales applicables en matière de conformité et de vices cachés.
Toute demande relative à ces garanties peut être adressée à :
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Selon les établissements bancaires, le délai d'apparition des fonds peut varier et atteindre jusqu'à 10 jours ouvrés.
RTA COMPANY LTD ne pourra être tenue responsable de l'inexécution totale ou partielle de ses obligations lorsqu'elle résulte d'un événement échappant raisonnablement à son contrôle, notamment :
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En cas de différend, les parties s'engagent à rechercher en priorité une solution amiable avant toute action judiciaire.
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